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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE VILLAGE A NEUILLY
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LE VILLAGE A NEUILLY Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96636810
Date de dépôt :
30/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2016

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE VILLAGE A NEUILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE VILLAGE A NEUILLY domicilié(e) 175 Avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2306812) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 014 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCHMITT & ASSOCIES domicilié(e) 30 AVENUE FRANKLIN D. ROOSEVELT,75008 PARIS (dossier no 2306812) - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 30 juillet 2016.

LE VILLAGE A NEUILLY a également déposé les autres marques suivantes : LE VILLAGE A NEUILLY , (Marque figurative) , LE VILLAGE


LE VILLAGE A NEUILLY Société par Actions simplifiée - 175 Avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2306812) - 92200 - France - SIREN 612014837


CABINET SCHMITT & ASSOCIES - 30 AVENUE FRANKLIN D. ROOSEVELT,75008 PARIS (dossier no 2306812) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2006 n°2306812 - Publication au BOPI 2006-01-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

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